Commentaires

  • ALEXANDRE CBB REUTLINGEN BUSCH JAEGER TERRASSE HABIB ET NORA1FRAU ZIMMERNANC2005/115/39
    Histoire de l'Académie royale des inscriptions et belles-lettres, avec les Mémoires de ...
    1710 (T45). P195

    Arrêt du Tribunal de première instance du 8 mars 2005 dans l'affaire T-277/03, Dionysia Vlachaki, épouse de Petros Eleftheriadis, contre Commission des Communautés européennes (Anciens agents auxiliaires — Récupération des rémunérations indûment versées après la fin du contrat — Intérêts de retard — Recours en annulation — Motivation — Force majeure)

    JO C 115 du 14.5.2005, p. 21–21 (ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)

    61976C0041 1717 (T1).
    P239

    Conclusions de l'avocat général Capotorti présentées le 24 novembre 1976.

    Suzanne Donckerwolcke épouse Criel et Henri Schou contre Procureur de la République au tribunal de grande instance de Lille et Directeur général des douanes et droits indirects.

    Demande de décision préjudicielle: Cour d'appel de Douai - France.

    92007E3346 1717 (T2).
    P235

    Question écrite E-3346/07 posée par Cristiana Muscardini (UEN) à la Commission. Pédophilie sur les téléphones portables

    Le titre de cette question écrite a été publié au OJ C 45, 16.2.2008

    HABIB BELBEY VERSUS LVMHAllemagne, notre souci [Texte imprimé]H BIB BLEBEY VERS LE RETOUR A L ORDRE K E SILVER FLAMMARION P179 AU PIANO HAYDN

    Morin, Edgar (1921-....) / Éditions Hier et aujourd'hui (Impr. S.F.E.D.) / impr. 1947
    0E3673 1723 (T3).
    P290


    QUESTION ÉCRITE P-3673/00 posée par Antonio Di Pietro (ELDR) à la Commission. Projets contre la pédophilie ‐ Programme Daphne 2000-2003.

    91996E2456 1723 (T4).
    P295


    QUESTION ECRITE no 2456/96 de Sérgio RIBEIRO à la Commission. Pédophilie et réseaux criminels

    Journal officiel n° C 060 du 26/02/1997 p. 0086

    C2000/163/08 1729 (T5).
    P254


    Arrêt de la Cour (première chambre) du 4 avril 2000 dans l'affaire C-465/98 (demande de décision préjudicielle de l'Oberlandesgericht Köln) : Verein gegen Unwesen in Handel und Gewerbe Köln eV contre Adolf Darbo AG ("Étiquetage et présentation de denrées alimentaires — Directive 79/112/CEE — Confiture de fraises — Risque de tromperie")

    JO C 163 du 10.6.2000, p. 5–5 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)

    Mecklenburg-Vorpommern 1945 bis 1948 und das Lager Fünfeichen
    Krüger, Dieter (1953-....) / G. Holzapfel / [1992]1733 (T7).
    P392
    MUNICH262005C0429

    1733 (T8P280

    Conclusions de l'avocat général Mengozzi présentées le 29 mars 2007.

    Max Rampion et Marie-Jeanne Godard, épouse Rampion contre Franfinance SA et K par K SAS.

    Demande de décision préjudicielle: Tribunal d'instance de Saintes - France.

    Directive 87/102/CEE - Crédit à la consommation - Droit du consommateur d’exercer un recours à l’encontre du prêteur en cas d’inexécution ou d’exécution non conforme du contrat relatif aux biens ou aux services financés par le crédit - Conditions - Mention du bien ou du service financé sur l’offre de crédit - Ouverture de crédit permettant d’utiliser le crédit consenti à plusieurs reprises - Possibilité pour le juge national de relever d’office le droit du consommateur d’exercer un recours à l’encontre du prêteur.

    Affaire C-429/05.

    Changing enemies : the defeat and regeneration of Germany1736 (T10).

    P166Annan, Noel (1916-....) / Harper Collins / 1995
    Französische Besatzungspolitik und deutsche Sozialdemokratie [Texte imprimé] : politische Neuansätze in der "vergessenen Zone" bis zur Bildung des Südweststaates 1945-1952
    Wolfrum, Edgar (1960-....) / Droste / 19911740 (T11).
    P286
    Dunkerque : acteurs et témoins de la Libération, 1944-19451740 (T12).

    P306MEMOR (Villeneuve-d'Ascq, Nord) / Ville de Dunkerque / 1995
    Die Länderneuordnung in der britisch besetzten Zone Deutschland 1945-1946 : Interne britische Entscheidungsabläufe und Mitwirkung deutscher Gremien : in exemplum : die Position der Hansestädte Hamburg und Bremen [Microforme]
    Eichler, Susan / [s.n.] / 1995

    1740 (T13).
    P258
    War crimes of the Deutsche Bank and the Dresdner Bank [Texte imprimé] : Office of Military Government (U.S.) reports
    Holmes & Meier / 2002, c20011743 (T14).
    P253

    Unix initialisation [i.e. initiation] et utilisation [Texte imprimé]SUITE LIMUX MUNICH1743 (T15).

    P397Armspach, Jean-Paul (1955-....) / InterEditions / impr. 1994

    ARBEITSAMT GERMANYPSNext (version 1.9) [Texte imprimé] : la gestion de projets (initialisation, planification, ressources, coût...)
    Faulx-Briole, Alexandre / Éd. ENI / cop. 20061751 (T16).
    P335

    91999E0940 1753 (T18).
    P327

    QUESTION ECRITE no 940/99 de Daniel VARELA SUANZES-CARPEGNA Saisine obligatoire de la Cour internationale de justice pour le règlement pacifique de différends au titre de la Convention de New York de 1995 sur les espèces chevauchantes et hautement migratoires

    Journal officiel n° C 370 du 21/12/1999 p. 0142


    AMBASSADE FR A HELSINKI3CJCE 201152003IP0383 CJCE1753 (T19).
    P343

    Résolution du Parlement européen sur les attentats de Bombay (Inde)

    Journal officiel n° C 076 E du 25/03/2004 p. 0467 - 0468
    Cet acte provient de JOC_2004_076_E_0238_01


    Notice bibliographique
    61997J0267 1753 (T20).
    P295

    Arrêt de la Cour (cinquième chambre) du 29 avril 1999.

    Eric Coursier contre Fortis Bank et Martine Bellami, épouse Coursier.

    Demande de décision préjudicielle: Cour supérieure de justice - Grand-Duché de Luxembourg.

    61995C0126 1754 (T21).
    P297


    Conclusions de l'avocat général Tesauro présentées le 14 mai 1996.

    A. Hallouzi-Choho contre Bestuur van de Sociale Verzekeringsbank.

    Demande de décision préjudicielle: Centrale Raad van Beroep - Pays-Bas.

    Accord de coopération CEE-Maroc - Article 41, paragraphe 1 - Principe de non-discrimination en matière de sécurité sociale - Effet direct - Epouse d'un travailleur migrant marocain - Modalités particulières d'application de la législation néerlandaise relative à l'assurance vieillesse généralisée.

    91988E0101 1756 (T24).
    P422


    Question écrite n 101/88 de Mme Marijke Van Hemeldonck à la Commission: Obligations des épouses de diplomates

    JO C 138 du 5.6.1989, p. 7 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT)
    91984E0553


    1756 (T23).
    P242

    QUESTION ECRITE NO 553/84 DE M. BEN PATTERSON A LA COMMISSION: EPOUSES DE MILITAIRES

    JO C 344 du 24.12.1984, p. 3 (DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL)


    Notice bibliographique
    1754 (T29).
    P261


    91982E1062 1759 (T25).
    P211

    QUESTION ECRITE NO 1062/82 DE M. JOHN MARK TAYLOR A LA COMMISSION: TRAFIC D' EPOUSES: UNE TRIPLE FRAUDE

    Journal officiel n° C 043 du 14/02/1983 p. 0004


    Notice bibliographique


    91982E0131
    Revue germanique (Paris. 1905)
    1905/01 (A1,N1)-1905/11 (A1,N5).
    P397

    QUESTION ECRITE NO 131/82 DE MME SIMONE MARTIN A LA COMMISSION: PENSIONS ALLOUEES AUX EPOUSES DES TRAVAILLEURS TRANSFRONTALIERS

    JO C 167 du 5.7.1982, p. 25 (DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL)

    Perceptions françaises de la politique soviétique à Berlin : 1948-1949
    Finance de Clairbois, Véronique de / s.n / 1984

    1906/01 (A2,N1)-1906/12 (A2,N5).
    P207
    71.
    Die französische Besatzungspolitik in Berlin von 1945 bis 1949 [Texte imprimé] : Déprussianisation und Décentralisation
    Führe, Dorothea / Weissensee / c2001 1907/01 (A3,N1)-1907/12 (A3,N5).
    P255
    Un rêve de puissance [Texte imprimé] : la France et le contrôle de l’économie allemande (1942-1949)
    Libera, Martial (1969 -....) / [s.n.] / 20071908/01 (A4,N1)-1908/12 (A4,N5).
    P383
    101.
    A bloody business [Texte imprimé] : America's war zone contractors and the occupation of Iraq
    Schumacher, Gerald (1948-....) / Zenith Press / 2006

    1909/01 (A5,N1)-1909/12 (A5,N5).
    P272
    102.
    LES PROCES DE RASTATT. DU TRIBUNAL GENERAL AU TRIBUNAL SUPERIEUR, LE JUGEMENT DES CRIMES DE GUERRE EN ZONE FRANCAISE D'OCCUPATION EN ALLEMAGNE DE 1946 A 19541910/01 (A6,N1)-1910/12 (A6,N5).

    P400 PENDARIES LEMERLE, YVELINE / [s.n.] / 1993
    .
    L'Univers étrange des dignitaires nazis92005E2141

    Question écrite E-2141/05 posée par Dimitrios Papadimoulis (GUE/NGL) à la Commission. Rencontre entre M. Chertoff et des dignitaires européens

    Le titre de cette question écrite a été publié au OJ C 299, 8.12.2006 1911/01 (A7,N1)-1911/12 (A7,N5).


    P208 Aziz, Philippe / Idégraf : Vernoy : diffusion C.D.E. : diffusion ICED / 1979

    DARIAWERBOWY CONDE NASTLe blanc des yeux : poésie
    Monette, Hélène (1960-....) / Boréal / 19991912/01 (A8,N1)-1912/12 (A8,N5).
    P322

    IDEM
    L'ennemi dans le blanc des yeux [Texte imprimé] : quatre histoires d'amour
    Waberer, Keto von / J. Chambon / DL 20051913/01 (A9,N1)-1913/12 (A9,N5).
    P170


    Marvel Zombies est une série de comics publiée par Marvel Comics.122.
    Les téléfilms et mini-séries aux Etats-Unis : aspect économique, traitement de l'écriture scénaristique et mise-en-scène
    Keller, Florence / [s.n.] / [s.d.]CASTING COMPLET FASHION TV1914/01 (A10,N1)-1914/12 (A10,N5).
    P221

    Polymer blends -'83 : Proceedings of the

    1920/01 (A11,N1)-1920/03.

    P8Mini-symposiumseries polymer blends (1983 ; Boucherville) / Society of plastics engineer / 1984




    KHEOPS4 Page 1 de 1 -
    92003E1446 1922/07 (A13,N3).
    P296

    QUESTION ÉCRITE E-1446/03 posée par Camilo Nogueira Román (Verts/ALE) au Conseil. Position de l'Union européenne à l'égard des États-Unis sur l'administration de l'Irak pendant la période de l'après-guerre.

    Zone d'ombres [Texte imprimé] : 1933-1944 : exil et internement d'Allemands et d'Autrichiens dans le sud-est de la France
    Alinéa / 1990CREIG STANSKY WHY NOT AGENCY MILANLe 5 [i.e. 4] novembre 1914, le général Galliéni [gouverneur militaire de Paris] passant en revue les sociétés de préparation militaire [à l'Ecole militaire de Paris, ici une troupe de scouts] : [photographie de presse] / [Agence Rol] --1914

    IDEM TOM FORD91988E2182 1923/01 (A14,N1)-1923/04 (A14,N4).
    P282

    Question écrite n 2182/88 de Mme Winifred Ewing à la Commission: Filets de pêche à mailles carrées

    JO C 276 du 30.10.1989, p. 19 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT)

    Moskau, Spandau, Halle [Texte imprimé] : Etappen eines Lebensweges

    1924/01 (A15,N1)-1924/06 (A15,N2).
    P237
    Gall, Wladimir S. (1919-....) / GNN-Verlag, Gesellschaft für Nachrichtenerfassung und Nachrichtenverbreitung / 2000
    HABIB BELBEY
    Clare of Assisi [Texte imprimé] : a medieval and modern woman, Clarefest selected papers. Volume VIII
    The Franciscan Institute, St. Bonaventure University / 1996SUITE PICASSO

    1925/01 (A16,N1)-1925/06 (A16,N2).
    P206

    Zone d'atmosphère contrôlée [Texte imprimé] : maîtrise de la contamination, validation du nettoyage et de la désinfection
    Guérin, Virginie (1974-....) / [s.n.] / 20021926/01 (A17,N1)-1926/12 (A17,N4).
    P372

    CONDE NASTL'ordre subversif : trois textes sur la civilisation / Charles Fourier ; préf. de René Schérer postf. de Jean Goret1927/01 (A18,N1)-1927/12 (A18,N4).
    P301

    Support : Texte imprimé


    61998J0312 1928/01 (A19,N1)-1928/12 (A19,N4).
    P218

    Arrêt de la Cour du 7 novembre 2000.

    Schutzverband gegen Unwesen in der Wirtschaft eV contre Warsteiner Brauerei Haus Cramer GmbH & Co. KG.

    Demande de décision préjudicielle: Bundesgerichtshof - Allemagne.

    Protection des indications géographiques et des appellations d'origine - Règlement (CEE) nº 2081/92 - Champ d'application - Réglementation nationale qui interdit l'utilisation, comportant un risque de tromperie, des indications de provenance géographique dites "simples".

    FASHION TV62004A0481


    Arrêt du Tribunal de première instance (troisième chambre) du 4 octobre 2007.

    Advance Magazine Publishers, Inc. contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).

    Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale VOGUE - Marque nationale verbale antérieure VOGUE Portugal - Éléments produits pour la première fois devant la chambre de recours - Étendue de l’examen opéré par la chambre de recours. Marvel Comics / Dynamite Entertainment


    1929/01 (A20,N1)-1929/12 (A20,N4).

    P267

    92004E1916 IDEM1930/01 (A21,N1)-1930/12 (A21,N4).
    P222


    Question écrite E-1916/04 posée par Christopher Huhne (ALDE) à la Commission. Migration

    Le titre de cette question écrite a été publié au OJ C 125, 29.5.2006




    EUROGIFT1

    1931/01 (A22,N1)-1931/12 (A22,N4).
    P262


    2

    1932/01 (A23,N1)-1932/12 (A23,N4).
    Volume de périodique en mode image et en mode texte,P287

    31933/01 (A24,N1)-1933/12 (A24,N4).
    P258

    41936/01 (A27,N1)-1936/12 (A27,N4).
    P262